Le Recueil des actes administratifs regroupe les délibérations de l'Entente Oise Aisne ainsi que les actes du Président répondant à l'obligation de publicité.

 

Statuts de l'Entente Oise Aisne

Statuts approuvés par arrêté interpréfectoral du 8 août 2017; en vigueur.

Statuts du 20 octobre 2006 au 7 août 2017.

Arrêté interpréfectoral de reconnaissance EPTB du 15 avril 2010; en vigueur.

 

Délibérations de l'Entente Oise Aisne

Délibérations adoptées lors de la session du Comité du 6 décembre 2017.

Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 14 novembre 2017.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 3 mai 2017.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 7 décembre 2016.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 19 octobre 2016.

Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 27 septembre 2016. 

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 11 mai 2016.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 9 décembre 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 3 novembre 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 30 juin 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 27 mai 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 3 mars 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 11 décembre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 15 octobre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 10 septembre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil du 15 mai 2014.

 

Arrêtés du Président

Arrêtés de délégation de signature du Président; en vigueur.